Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUSTAVIA
M. SAMY GOUASMIA

Numéro de dépôt :
4045928
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2023
GUSTAVIA de SAMY GOUASMIA

Présentation de la marque GUSTAVIA

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2013 par monsieur SAMY GOUASMIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GUSTAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur SAMY GOUASMIA domicilié(e) 11 SQUARE DE LA SALAMANDRE - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAMY GOUASMIA domicilié(e) 11 SQUARE DE LA SALAMANDRE - 75020 - PARIS - France.

La marque GUSTAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUSTAVIA est expirée depuis le 8 novembre 2023.

SAMY GOUASMIA a également déposé les autres marques suivantes : ALTAN BOTTIER


M. SAMY GOUASMIA - 11 SQUARE DE LA SALAMANDRE - 75020 - PARIS - France


M. SAMY GOUASMIA - 11 SQUARE DE LA SALAMANDRE - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport.